Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DANIEL VAUNAIZE
Mr. Nils, Peter GRUT

Numéro de dépôt :
1359517
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DANIEL VAUNAIZE

Déposée le 13 juin 1986 par monsieur Nils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL VAUNAIZE »

Le déposant est monsieur Nils domicilié(e) Le Moulin de l'Ange, chemin des Moulins, 06560 VALBONNE. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque DANIEL VAUNAIZE est expirée depuis le 13 juin 1996.

Nils a également déposé les autres marques suivantes : ALEX DE SAINTONGE , JASMINA TANGIERS , NILS LE SANDWICH SCANDINAVE. , MAXIME DE VALENCE , CHRISTIAN W , CHARLES DE SEILLANS , ROMANO CONTI


Mr. Nils, Peter GRUT - Le Moulin de l'Ange, chemin des Moulins, 06560 VALBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription - Renonciation totale n°45502 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°45502 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42508 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41420 - Publication au BOPI

Produits de Parfumerie, Cosmétologie, savons, Huiles Essentielles.